Marque enregistrée - Marque en non vigueur

eau minérale naturelle Alet les – Bains
SOCIETE DES EAUX D'ALET

Numéro de dépôt :
3360868
Date de dépôt :
24/05/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
24/05/2015
eau minérale naturelle Alet les – Bains de SOCIETE DES EAUX D\'ALET

Présentation de la marque eau minérale naturelle Alet les – Bains

Déposée le 24 mai 2005 par la société SOCIETE DES EAUX D'ALET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « eau minérale naturelle Alet les – Bains » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-26 du 1 juillet 2005.

Le déposant est la société SOCIETE DES EAUX D'ALET domicilié(e) 60 BOULEVARD DEODAT DE SEVERAC,31300 TOULOUSE - 31300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 158 932 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE DES EAUX D'ALET domicilié(e) 60 BOULEVARD DEODAT DE SEVERAC,31300 TOULOUSE - 31300 - France.

La marque eau minérale naturelle Alet les – Bains a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3360868.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque eau minérale naturelle Alet les – Bains est expirée depuis le 24 mai 2015.

SOCIETE DES EAUX D'ALET a également déposé les autres marques suivantes : SANTA CLARA , ALET L'EAU MINERALE DES PYRENEES , CANYON eau de source de montagne pyrénées pure, légère, naturelle préconisé pour le coupage des biberons , ALET,TRESOR DES PYRENEES , CANYON LA VALLEE DE LA BAROUSSE Eau de Source de Montagne Pyrenées pure, légère et naturelle préconisée pour le coupage des Biberons , eau minérale naturelle Alet les-Bains , EAU DES CIMES PURE, LEGERE, NATURELLE , ALET , LE REFLEXE NATURE , SAINTE CLAIRE


SOCIETE DES EAUX D'ALET - 60 BOULEVARD DEODAT DE SEVERAC,31300 TOULOUSE - 31300 - France - SIREN 330158932


SOCIETE DES EAUX D'ALET - 60 BOULEVARD DEODAT DE SEVERAC,31300 TOULOUSE - 31300 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-43

Publication - Publication le 1 juil. 2005 au BOPI 2005-26

Eaux minérales.